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Commissions Mode de fonctionnement |
17601129(01) |
| Les commissaires pour l'examen des preuves de noblesse des envoyés des barons et les contestations sur l'entrée de certains députés du tiers état se sont réunis chez l'archevêque de Toulouse | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |
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Commissions Mode de fonctionnement |
17601130(01) |
| Le sieur de Saint-Laurent, maire de Mende, étant mort la nuit dernière, son enterrement aura lieu lundi à 8 heures du matin ; des députés sont nommés pour visiter sa veuve | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |
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Commissions Mode de fonctionnement |
17601205(01) |
| La commission des affaires extraordinaires, renforcée de quatre membres, s'assemblera demain chez l'archevêque de Narbonne | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |
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Commissions Mode de fonctionnement |
17601209(04) |
| La commission des affaires extraordinaires s'est réunie chez l'archevêque de Toulouse | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |
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Commissions Mode de fonctionnement |
17601218(03) |
| L'assemblée de la commission des travaux publics s'est réunie chez l'évêque de Montpellier | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |
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Commissions Mode de fonctionnement |
17601220(06) |
| La commission pour la vérification des impositions des assiettes des diocèses s'assemblera le lendemain 21 décembre à 5 h du soir chez l'archevêque de Narbonne, qui a prié l'archevêque de Toulouse d'y assister | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |
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Commissions Mode de fonctionnement |
17601224(01) |
| La commission des manufactures s'est assemblée chez l'archevêque d'Albi | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |
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Commissions Mode de fonctionnement |
17610102(15) |
| La commission chargée de dresser la ligne de l'étape s'est assemblée chez l'évêque de Lavaur | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |
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Commissions Mode de fonctionnement |
17610103(06) |
| La commission du vingtième a travaillé une bonne partie de l'année 1759 à examiner les comptes des receveurs, à "debrouiller cette espece de cahos" pour y découvrir les doubles emplois et autres erreurs qu'on y soupçonnait avec raison (60 000 l.) | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |
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Commissions Mode de fonctionnement |
17610105(11) |
| La commission nommée pour examiner les demandes qui seront formées pour le cahier de doléances s'est assemblée chez l'archevêque d'Albi | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |